La déficience intellectuelle et la justice



Longtemps écartées de la société, les personnes atteintes de déficience intellectuelle y sont de plus en plus intégrées. Elles deviennent alors des citoyens à part entière et sont responsables devant la loi. Ainsi, les déficients intellectuels, notamment ceux qui ont une atteinte légère ou limite, peuvent avoir affaire à la justice pénale à titre de prévenus ou de contrevenants. Or, plusieurs études ont montré qu'ils sont particulièrement vulnérables face au processus pénal. Les besoins spécifiques de ces personnes sont peu reconnus, et elles peuvent subir un traitement discriminatoire.

L'Équipe de recherche Déficience intellectuelle, troubles envahissants du développement et intersectorialité, dirigée par Céline Mercier de l'Université de Montréal, a réalisé trois projets de recherche portant sur cette question en partenariat avec des acteurs des milieux concernés, comme un établissement de psychiatrie légale, les services correctionnels du Québec et le Centre de réadaptation en déficience intellectuelle Gabrielle-Major.

Ces travaux ont montré l'importance des barrières organisationnelles entre les secteurs de la justice et de la réadaptation, et l'urgence de les surmonter. Ils ont aussi permis d'identifier et de caractériser les personnes atteintes d'une déficience intellectuelle qui se retrouvent dans les milieux carcéral et psycho-légal, et de mieux comprendre leur parcours sur le plan pénal et les conditions d'accueil en prison dans les cas de délits mineurs, ainsi que la décision de judiciariser ou non des comportements pouvant constituer des délits de ce type.

Les connaissances issues de ces travaux ont été discutées avec les acteurs du milieu. Elles ont fait l'objet de plusieurs présentations et d'une formation croisée réunissant des participants de toutes les instances concernées. Au cours de ces échanges, on a défini progressivement les paramètres de bonnes pratiques et établi des pistes d'action face au défi qui consiste à dépasser les frontières et à créer des ponts entre la sécurité publique, la justice, les services sociaux et la réadaptation.

Équipe

Équipe de recherche Déficience intellectuelle, troubles envahissants du développement et intersectorialité

Directrice

Céline Mercier, Université de Montréal

Membres réguliers

  • Marjorie Aunos, Centre de réadaptation de l'ouest de Montréal
  • Jacques Bellavance, Centre réadaptation Gabrielle Major
  • Gilles Côté, Université du Québec à Trois-Rivières
  • Anne Crocker, Université McGill
  • Yves Lachapelle, Université du Québec à Trois-Rivières
  • Diane Morin, Université du Québec à Montréal
  • Katherine Moxness, Centre de réadaptation de l'ouest de Montréal