Droit civil et common law : quel avenir pour la fiducie ?



Le Québec est l'endroit idéal pour discuter des différences entre le droit civil et la common law. En effet, le droit qui y est pratiqué est de tradition civiliste, c'est-à-dire qu'il découle d'une synthèse du droit romain et des coutumes européennes continentales, et diffère de la common law pratiqué dans le monde anglosaxon, notamment au Canada. 

Les travaux du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec que dirige Lionel Smith de l'Université McGill portent, de manière générale, sur le thème de la « nouvelle juridicité québécoise ». Ce centre a placé au cœur de sa programmation la tenue d'une conférence internationale bilingue intitulée « La fiducie dans tous ses États », qui s'est tenue en septembre 2010, à l'Université McGill. 

Pendant longtemps, on a considéré que la fiducie relevait d'une logique étrangère à la tradition civiliste. Toutefois, cette thèse perd des plumes à mesure que les institutions s'apparentant au « trust » de la common law se multiplient dans les juridictions dotées d'un droit des biens civiliste. 

La conférence avait pour objectif d'explorer les façons dont les juridictions civilistes et mixtes se sont approprié la fiducie. Vingt exposés ont été présentés par un impressionnant groupe de juristes formé d'universitaires, d'avocats et d'un magistrat. Plusieurs universités prestigieuses étaient représentées, notamment Oxford, Yale et Paris-II. L'auditoire était composé de juristes venus, entre autres, du Québec, de la France, des États-Unis, de l'Île de Malte, de l'Estonie et du Japon. 

La conférence a innové en jumelant les conférenciers issus de juridictions civilistes ou mixtes avec des commentateurs issus de juridictions placées sous la common law. Cela a contribué à mettre en valeur les solutions civilistes originales et à renverser la dynamique habituelle où, très souvent, on tient pour acquis que ce sont les civilistes qui doivent apprendre des juristes qui pratiquent la common law, et non l'inverse. 

Les actes de la conférence seront bientôt publiés.

Équipe

Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec

Directeur

Lionel Smith, Université McGill

Membres réguliers

  • Yaëll Emerich, Université McGill 
  • Daniel Jutras, Université McGill 
  • Nicholas Kasirer, Université McGill 
  • David Lametti, Université McGill 
  • Christine Morin, Université Laval 
  • Pierre Emmanuel Moyse, Université McGill