Éthique de la recherche

L'éthique en recherche est une dimension de plus en plus présente en sciences sociales et humaines, voire en arts et en lettres. Elle évolue à mesure que de nouvelles problématiques de recherche s'inscrivent à l'agenda de la communauté scientifique. Dans l'optique de soutenir et de promouvoir l'excellence en recherche, le Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC) exige des acteurs du milieu de la recherche qui bénéficient d'octrois provenant du FRQSC qu'ils visent et se conforment aux plus hauts standards, notamment en matière d'éthique de la recherche.


 

Les acteurs de la recherche dans ces domaines peuvent ainsi se référer aux standards d'éthique de la recherche énoncés par les Fonds de recherche du Québec (FRQ) et aux normes établies par l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains [2 036 ko] (1998, dernière modification en 2014). Ces règles se préoccupent de l'agir de l'acteur, essentiellement d'un point de vue déontologique, notamment en ce qui a trait  au respect et à la protection des participants humains à la recherche. Par ailleurs, les établissements de santé ou de services sociaux, tels que les centres de santé et de services sociaux (CSSS), dans lesquels se déroulent des activités de recherche en sciences sociales sont tenus plus spécifiquement de respecter les normes établies par le ministère de la Santé et des Services sociaux dans le Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique [936 ko] (1998). 

L'examen éthique

Participants humains

Tout projet de recherche impliquant des participants humains requiert normalement l'approbation d'un Comité d'éthique de la recherche (CÉR). Ce CÉR sera nommé par le conseil d'administration de l'établissement du candidat principal ou sera un CÉR reconnu par cet établissement. Lorsque les projets de recherche impliquent des participants mineurs ou majeurs inaptes, ces projets doivent être évalués en vertu de l'article 21 du Code civil du Québec par un CÉR institué ou désigné par le ministre de la Santé et des Services sociaux ou par le Comité central d'éthique de la recherche du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS).

Animaux de laboratoire et environnement

Tout projet de recherche impliquant des animaux requiert obligatoirement l'approbation du Comité de protection des animaux de l'établissement du candidat principal, qui doit se conformer aux normes et directives du Conseil canadien de protection des animaux (CCPA).  Lorsque le cas se présente, les chercheurs doivent divulguer les impacts environnementaux indésirables qu'entraîne leur projet de recherche et déployer les efforts nécessaires afin de les minimiser. Les projets doivent répondre aux normes et aux lois environnementales, incluant les règles en matière de biosécurité, et les responsables doivent avoir obtenu les licences requises pour certains types d'exploitation.

 

Publications - Ministères et organismes (Québec)

Publications - Ministères et organismes (Canada)

Autres publications

Liens

 

Pour tout projet qui se déroule dans un établissement de santé et de services sociaux, ou pour toute question concernant le Comité central d'éthique de la recherche, il peut être utile de consulter le site internet de la Direction de l'éthique et de la qualité du ministère de la Santé et des Services sociaux.

Personne ressource :

Johane de Champlain
Vice-présidente et conseillère en éthique
Comité central d'éthique de la recherche
500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 800
Montréal (QC) H3A 3C6

Téléphone : 514 873-2114, poste 252
Cellulaire : 514 824-9438
Télécopieur : 514 873-8768