Conduite responsable en recherche

La conduite responsable en recherche se rapporte au comportement attendu des différents acteurs menant des activités de recherche ou de soutien à la recherche. Elle inclut le respect des normes et des règles propres à l'intégrité en recherche et à l'éthique de la recherche et, en ce sens, prend assise sur les valeurs reconnues par la communauté internationale, soit : l'honnêteté, la fiabilité, la rigueur, l'objectivité, l'impartialité, l'indépendance, la justice (notamment dans la reconnaissance de la contribution des autres), la confiance, la responsabilité, la bienveillance, l'ouverture et la transparence.

Avec la Politique sur la conduite responsable en recherche [1 083 ko], les Fonds de recherche du Québec (FRQ) contribuent au message international lancé en la matière. Cette Politique témoigne notamment de l'importance que revêt la conduite responsable en recherche pour les FRQ.


Destinée aux étudiants, aux chercheurs et aux établissements qui reçoivent du financement des FRQ, la Politique sur la conduite responsable en recherche décrit les éléments essentiels de la conduite responsable en recherche dans le respect des plus hauts principes d'éthique et d'intégrité et présente les manquements potentiels à la conduite responsable en recherche. Elle précise également les exigences minimales en ce qui a trait à la gestion des allégations de manquement à la conduite responsable en recherche lorsque des fonds publics provinciaux sont en jeu. En ce sens, elle fait aussi écho à la politique énoncée par les agences fédérales de financement qui s'applique lorsque des fonds publics fédéraux sont impliqués : le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche. La Politique des FRQ est entrée en vigueur le 1er septembre 2015.

Parallèlement, les FRQ établissent leurs propres règles internes qui précisent notamment la mise en application de la Politique sur la conduite responsable en recherche dans le cadre des activités internes des Fonds. En vertu de la Politique, un Comité sur la conduite responsable en recherche est également mis sur pied par les FRQ.

 

Le 9 juin 2017, les Fonds de recherche du Québec organisaient leur 2e journée à l'intention des personnes chargées de la conduite responsable en recherche au sein des divers établissements de la province. Cette journée a fait suite à la 5e Conférence mondiale sur l'intégrité en recherche qui a eu lieu à Amsterdam, du 28 au 31 mai 2017.

Cette journée avait pour objectif de porter un regard sur les apprentissages faits depuis la mise en application de la Politique sur la conduite responsable en recherche des FRQ, le 1er septembre 2015. Les participants ont pu y entendre un bref rappel de la vision des Fonds sur la conduite responsable en recherche ainsi qu'obtenir un aperçu des orientations proposées dans le cadre de la révision de la Politique. De plus, Dr. Abraham Fuks de l'Université McGill y a présenté ses mémoires en tant que personne chargée de la conduite responsable en recherche.

Cette journée visait aussi à présenter un résumé des faits saillants de la 5e Conférence sur l'intégrité en recherche. Les présentations pour cet événement sont disponibles en cliquant sur ces liens : Vidéos et Powerpoint. Vous trouverez ici le la présentation des faits saillants donnée lors de la journée du 9 juin 2017 (PowerPoint), ainsi qu'un texte résumant les faits saillants présentés.

Ensemble, faisons la promotion de la conduite responsable en recherche !

Direction des affaires éthiques et juridiques

 

Les politiques et règles en matière de conduite responsable en recherche sont vivantes. Elles sont donc appelées à évoluer afin de bien refléter les pratiques courantes en recherche. Dans la dernière année, deux textes directeurs en conduite responsable en recherche ont fait l'objet d'une révision.

Il s'agit du :

Comme ces textes directeurs, la Politique des FRQ sera révisée dans la prochaine année. Nous vous invitons à suivre son évolution!

Une équipe de recherche ayant assisté à la 5e Conférence mondiale sur l'intégrité en recherche à Amsterdam, vous propose une baladodiffusion sur le sujet!

 

Le contexte mondial de la recherche accorde de plus en plus d'importance à la conduite responsable en recherche.Forts de leur désir de réaffirmer la place qu'ils accordent au respect de l'éthique en recherche, les FRQ souhaitent confirmer leur engagement à promouvoir et soutenir la conduite responsable en recherche au sein des établissements du Québec. Pour ce faire, les FRQ visent à développer une approche qui permet de respecter la réalité de la recherche dans la province tout en englobant la complexité des lieux et des contextes de recherche. Parmi les initiatives développées en ce sens, on retrouve l'élaboration d'une politique et d'un processus communs en matière de conduite responsable en recherche que le regroupement des trois Fonds (Fonds de recherche Nature et technologies, Fonds de recherche Santé et Fonds de recherche Société et culture) sous la bannière des FRQ et sous le leadership du scientifique en chef du Québec a rendue nécessaire.

 

 

Les FRQ détiennent, effectivement, une place privilégiée qui leur permet de poser les règles minimales à adopter en matière de promotion et de gestion de la conduite responsable en recherche au niveau provincial. La Politique des FRQ vient ainsi unifier les efforts investis dans la promotion d'une conduite responsable en recherche autour d'une vision commune et sensibiliser l'ensemble des acteurs en recherche à l'importance d'adopter une conduite responsable en recherche dans leurs activités, en plus de les outiller dans leur poursuite de cet objectif.

Dans cette politique, les FRQ viennent énoncer des directives claires, en cohérence avec les meilleures pratiques nationales et internationales en la matière. Pour remplir ce mandat, ils se sont inspirés des principaux textes reconnus en conduite responsable en recherche : l'European Code of Conduct for Research Integrity, la Déclaration de Singapour sur l'intégrité en recherche, le rapport Honnêteté, responsabilité et confiance : promouvoir l'intégrité en recherche au Canada et le Cadre de référence des trois organismes sur la  conduite responsable de la recherche.

 

Les FRQ tiennent à souligner leur confiance envers les chercheurs, les étudiants et les établissements dont ils financent les projets de recherche. Cette confiance est au cœur de la réflexion ayant guidé la rédaction de la Politique et fait partie intégrante de l'approche plus globale adoptée par les FRQ en matière d'éthique en recherche. C'est en collaboration avec ces acteurs que les FRQ développent et feront vivre cette Politique dont les objectifs sont les suivants :

  • Soutenir et promouvoir l'excellence en recherche à laquelle participe la conduite responsable ;
  • Assumer leurs responsabilités en matière de gestion de fonds publics ;
  • Clarifier les attentes des Fonds envers les différents acteurs impliqués en recherche ;
  • Soutenir la confiance du public dans la gestion du financement et la conduite de la recherche au Québec (bref, dans l'excellence de la recherche menée au Québec) ;
  • Favoriser le déploiement de processus et de prises de décisions justes et équitables dans la gestion des cas de manquement à l'intégrité en recherche ;
  • Viser une approche à la fois dynamique (qui s'ajuste au contexte contemporain de la recherche) et proactive en matière de conduite responsable en recherche.

La Politique énonce les meilleures pratiques, décrit les responsabilités de chacun des acteurs, définit explicitement les manquements à la conduite responsable en recherche dont les manquements à l'intégrité en recherche font partie. Elle dicte également les paramètres qui doivent être respectés dans le cadre de la gestion des manquements à la conduite responsable en recherche par les établissements et dans le cadre de la communication de renseignements aux FRQ. Elle prévoit aussi les paramètres qui doivent être respectés dans la gestion des dossiers de manquements à la conduite responsable en recherche aux FRQ, notamment la mise sur pied d'un comité sur la conduite responsable en recherche au sein même des FRQ.

Les exigences décrites dans la Politique s'appliquent aussi aux activités en soutien à la recherche menées au FRQSC. Le FRQSC s'est doté de Règles internes qui décrivent notamment le processus de gestion des allégations de manquement à la conduite responsable en recherche concernant ces activités.

 

Les 4 et 12 février 2015, les Fonds de recherche du Québec organisaient les toutes premières journées d'information et de sensibilisation en matière de conduite responsable en recherche. Ces journées ont fait suite à l'adoption de leur Politique sur la conduite responsable en recherche (ci-après, la Politique) qui entrera en vigueur le 1er septembre 2015.

Destinées aux personnes chargées de la conduite responsable en recherche [1 735 ko] au sein des divers établissements de la province, ces journées visaient à leurs présenter la vision des Fonds sur la conduite responsable en recherche, les informer des composantes de la Politique et expliquer les exigences minimales qu'elle prescrit en matière de gestion des allégations de manquement. La présentation projetée lors de ces journées est disponible ci-dessus.

Cette présentation se veut tout d'abord un outil d'information à l'attention des établissements. Une présentation qui permettra de mieux sensibiliser les autres acteurs de la recherche (chercheurs, boursiers, personnels de recherche ou gestionnaire de fonds) est en phase de développement et sera elle aussi disponible sur le site bientôt.

Les personnes intéressées peuvent aussi visionner les présentations plénières qui ont eu lieu lors de la 4e Conférence internationale sur l'intégrité en recherche, à Rio du 31 mai au 3 juin 2015. Les présentations sont disponibles en cliquant sur ce lien!

Ensemble, faisons la promotion de la conduite responsable en recherche !

Direction des affaires éthiques et juridiques

 

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